creativite.net || info@creativite.net || (418) 653-3474
Adresse: http://www.creativite.net/propriete/
Date d'impression: 27/10/2021 09:20:25 Heure de Montréal © 1998-2021 Perspectives XXI Inc.

Droits de propriété intellectuelle

Les informations contenues dans le présent site sont la propriété de Perspectives XXI Inc. ou de la personne physique ou morale qui en détient les droits de propriété intellectuelle. À moins d'avis contraire, les droits s'appliquent à tous les documents, données, compilations et autres oeuvres qui y sont diffusés. Les marques de commerce sont également protégées. La reproduction sous quelque support que ce soit d’objets présents dans ce site et couverts par de tels droits requiert une autorisation préalable qui doit être obtenue auprès de Perspectives XXI Inc. C'est notamment le cas de la reproduction, du stockage ou de la mise en mémoire à des fins autres que celles strictement permises. Ainsi, quiconque envisage ou désire, à des fins de commercialisation, reproduire, stocker, télécharger, traduire, représenter en public des sons ou images ou communiquer par télécommunication quelque document, donnée ou autre contenu de ce site doit obtenir l'autorisation préalable du Perspectives XXI Inc. Cette autorisation peut être obtenue en s'adressant au siège social de l'entreprise. De plus, lors de l'utilisation de ces oeuvres, au sens large, quiconque ne peut ni en soustraire le nom de l'ayant droit, ni modifier le contenu, par addition, suppression ou autrement, sans porter atteinte aux droits moraux.